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La plupart des pays européens appliquent des impôts sur les plus-values immobilières, avec certains, tels que l’Espagne, la France et le Royaume-Uni, ayant des régimes fiscaux spécifiques, tandis que d’autres adoptent un barème progressif.
Dans la plupart des cas, il n’y a pas de déduction fiscale, et la période de détention requise pour bénéficier d’une exonération totale varie de 3 ans en Russie à 30 ans en France.
Pour les résidents français, l’imposition concerne les gains réalisés lors de la vente de valeurs mobilières et de droits sociaux dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé.
Exonérations de l'imposition sur la plus-value immobilière
Certaines opérations sont exonérées, sous conditions, notamment dans le cadre des dispositifs suivants :
La résidence principale ne donne pas lieu à une taxation de l’éventuelle plus-value immobilière réalisée en cas de revente : une notion importante lorsqu’on a un projet de déménagement.
Dès lors qu’il y a déménagement, le logement en vente ne constitue plus la résidence principale, par définition : il y a donc un risque de perdre le droit à l’exonération. Toutefois, l’administration fiscale admet le bénéfice de l’exonération dès lors que le logement a constitué la résidence principale jusqu’à la mise en vente, si la vente intervient dans des délais normaux de vente (généralement un an mais peut être appréciée différemment par l’administration fiscale).